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Marques déposées par la société de CLOCK Gabrielle Jeanne
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DOMAINE DE ROQUE HAUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE ROQUE HAUTE
de CLOCK Gabrielle Jeanne

Numéro de dépôt :
3005260
Date de dépôt :
26/01/2000
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
26/01/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE ROQUE HAUTE

Déposée le 26 janvier 2000 par la société de CLOCK Gabrielle Jeanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE ROQUE HAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la société de CLOCK Gabrielle Jeanne domicilié(e) DOMAINE DE ROQUE HAUTE, 34420 PORTIRAGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 650 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de CLOCK Gabrielle - France.

La marque DOMAINE DE ROQUE HAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE ROQUE HAUTE est expirée depuis le 26 janvier 2010.

de CLOCK Gabrielle Jeanne a également déposé les autres marques suivantes : ROQUE HAUTE


de CLOCK Gabrielle Jeanne - DOMAINE DE ROQUE HAUTE, 34420 PORTIRAGNES - France - SIREN 413650987


de CLOCK Gabrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Inscription le 13 mai 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600576 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Vin de pays. Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE ROQUE HAUTE.